1 –   Édition du site

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Propriétaire du site:

Fournil de St Jean 38
Siège social : 575 Chemin des Nugues
38430 Saint Jean de Moirans

Tél : (+33) 06 14 92 64 85
Email : fournildestjean@gmail.com

Forme juridique : S.A.S
Date d’immatriculation : 23/03/2023
Capital : 1000 €
SIRET : 95077941300018
RCS : Grenoble
Code APE (activité) : 1071C- Boulangerie et boulangerie pâtisserie
N°TVA : FR95950779413

Directeur de la publication : Christine Quetier (contact : fournildestjean@gmail.com)

Hébergeur :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Forme juridique : S.A.S
Capital : 10 174 560 €
SIRET : 424 761 419 00045
RCS : Lille Métropole
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Système de publication :
WordPress.com
Thème OceanWP

Délégué à la protection des données : Christine Quetier – Contact: fournildestjean@gmail.com

Autres contributeurs :
-Opendistrib : outil pour organiser des ventes en circuit court (www.opendistrib.net)

2 –   Propriété intellectuelle et contrefaçons

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3 –   Limitations de responsabilité
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4 –  CNIL et gestion des données personnelles.
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7 –  Description des services fournis
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